Présentation de la marque HERITAGE Prince Henri d'Orléans
Déposée le 21 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHO MASTER LICENSE et monsieur GOUIN Stanislas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HERITAGE Prince Henri d'Orléans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-02 du 13 janvier 2017.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PHO MASTER LICENSE domicilié(e) 55 BOULEVARD PEREIRE - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et monsieur GOUIN Stanislas domicilié(e) 37 RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHO MASTER LICENSE, M. GOUIN Stanislas domicilié(e) 55 BOULEVARD PEREIRE - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque HERITAGE Prince Henri d'Orléans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHO MASTER LICENSE, SAS - 55 BOULEVARD PEREIRE - 75017 - PARIS - France - SIREN 8
M. GOUIN Stanislas - 37 RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France
PHO MASTER LICENSE, M. GOUIN Stanislas - 55 BOULEVARD PEREIRE - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Inscription le 30 mars 2017 - Retrait partiel n°697425 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-30
Inscription le 27 janvier 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°778343 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
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